Marque enregistrée - Marque en vigueur

ULM Archipel
Monsieur Pascal BARLIER

Numéro de dépôt :
4509293
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
ULM Archipel de Pascal BARLIER

Présentation de la marque ULM Archipel

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par monsieur Pascal BARLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ULM Archipel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Pascal BARLIER domicilié(e) PERRIN - 97111 - MORNE à L'EAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal BARLIER domicilié(e) PERRIN - 97111 - MORNE à L'EAU - France.

La marque ULM Archipel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULM Archipel arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

Pascal BARLIER a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIP AILES Antilles


Monsieur Pascal BARLIER - PERRIN - 97111 - MORNE à L'EAU - France


Monsieur Pascal BARLIER - PERRIN - 97111 - MORNE à L'EAU - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Appareils de locomotion aériens ;

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